bilan énergétique dpe
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Qu’on le nomme Diagnostic Bruit ou état des nuisances sonores aériennes, il apparaît aux côtés des autres diagnostics du DDT. Il est donc essentiel dans le cas d’une vente ou d’une mise en location d’un bien.
Ce diagnostic concerne les biens situés dans une zone d’exposition de bruit aérien, donc généralement situés près d’un aérodrome. On y retrouve les immeubles d’habitation ou les immeubles dits mixtes, destinés aux particuliers et aux professionnels, ainsi que les terrains constructibles.
L’état des nuisances sonores est un formulaire à remplir directement par le propriétaire ou par un professionnel. Il peut être retrouvé sur le site officiel du Service Public.